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Le site web www.carpole-occasions.fr et l’ensemble des éléments le constituant sont la propriété de la société ROUSSEAU SERVICES AUTOMOBILES. Les éléments qui ne seraient pas la propriété de la société ROUSSEAU SERVICES AUTOMOBILES sont légalement concédés par leur propriétaire respectif.

ROUSSEAU SERVICES AUTOMOBILES, SASU au capital de 100.000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise (95) sous le numéro 535.057.855, dont le siège social se situe à Osny (95), 6 chaussée Jules César, représentée par Monsieur Michel ROUSSEAU, Directeur Général.

N° TVA intra-communautaire : FR20535057855

Regroupées sous l’appellation « Rousseau Automobile », les différentes sociétés citées ci-après proposent sur ce site internet leurs offres de véhicules d’occasion aux particuliers.

Les prix proposés sur ce site internet ne sont garantis que dans la limite des stocks disponibles. Le délai de livraison est d’un mois maximum à compter de la confirmation de la commande par «

Rousseau Automobile » pour les véhicules d'occasion en stock.

Les prix affichés comprennent la préparation et le transport du véhicule jusqu’à la concession mais n’incluent pas la carte grise définitive ou provisoire, les frais se rapportant à l’immatriculation, l’éventuel éco malus ni, le cas échéant, le coût d’acheminement du véhicule de la concession au lieu de livraison. Liste exhaustive et exclusive des concessions représentées sur ce site :

• CARPOLE OCCASIONS – ROUSSEAU SERVICES AUTOMOBILES, SASU au capital de 100.000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise (95) sous le numéro 535.057.855, dont le siège social se situe à Osny (95), 6 chaussée Jules César, représentée par Monsieur Gilles ROUSSEAU, Directeur Général. N° TVA intra-communautaire : FR20535057855

• ROUSSEAU CERGY-PONTOISE (Concession Renault et Dacia), SAS au capital de 800.000€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise (95) sous le numéro 718.204.209, dont le siège social se situe à Osny (95), 2 Chaussée Jules César, représentée par Monsieur Michel ROUSSEAU, Président. N° TVA intra-communautaire : FR42718204209

• ROUSSEAU ENGHIEN (Concession Renault et Dacia), SAS au capital de 800.000€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise (95) sous le numéro 568.202.402, dont le siège social se situe à Montmorency (95), 150 avenue de la Division-Leclerc, représentée par Monsieur Gilles ROUSSEAU, Président. N° TVA intra-communautaire : FR 28568202402

• ROUSSEAU ARGENTEUIL (Concession Renault et Dacia), SAS au capital de 480.000€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise (95) sous le numéro 353.176.696, dont le siège social se situe à Argenteuil (95), 139 boulevard Jean Allemane, représentée par Monsieur Hervé ROUSSEAU, Président. N° TVA intra-communautaire : FR70353176696

• ROUSSEAU BEAUCHAMP (Concession Renault et Dacia), SASU au capital de 1.000.000€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise (95) sous le numéro 688.202.670, dont le siège social se situe à Pierrelaye (95), 117 avenue de la Libération, représentée par Monsieur Gilles ROUSSEAU, Directeur Général. N° TVA intra-communautaire : FR76688202670

• ROUSSEAU OPL (Concession Opel), SASU au capital de 700.000€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise (95) sous le numéro 791.328.396, dont le siège social se situe à Saint-Ouen l’Aumône (95), 11 rue Louis Delage, représentée par Monsieur Gilles ROUSSEAU, Directeur Général. N° TVA intra-communautaire : FR22791328396

Conformément aux dispositions de l'article L.121-20 du Code de commerce, applicable dans le cas unique d’une vente à distance, le client dispose d'un délai de quatorze jours francs à compter de la réception du véhicule pour exercer, s'il le souhaite, le droit de rétractation dont il dispose. Ce droit est exercé dans les conditions définies par les Conditions Générales de Vente.

OVH

SAS au capital de 500k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.